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Rosier : Mentions légales

 
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English version Rosier real estate
 
 

Nom de la société : SARL COMABI
Capital de 7 622,45 Euros
Enseigne : Rosier
Autres noms commerciaux : Gordes Immobilier, agence Rosier, CJROSIER et Christian-Jacques ROSIER
Carte professionnelle, Préfecture du Vaucluse n°98 708
Numéro SIRET : 382  858 678 000 24
Numéro de gestion : 91 B 550
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16 382  858 678 000 24
Garantie SOCAF - 167 600 euros
Assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite chez GAN assurance, numéro  : 071.456.040
Noms des responsables : Jean-Christophe et Jean-Marc ROSIER
Adresse de la société : Rue Baptistin Picca et Place du Chateau - 84220 Gordes
Adresse du siege social de la société : Rue Baptistin Picca et Place du Chateau - 84220 Gordes

Honoraires :

Sauf convention particulière préalable les honoraires sont de :
* Terrains et fonds de commerce : 10 % H.T.
* Propriétés bâties jusqu’à 1 000 000 € : 8 % H.T.
* Propriétés bâties au-delà d’1 000 000 € : 6 % H.T.

Tous les biens présents sur le site font l’objet d’un mandat de vente régulier, inscrit sur le registre spécial des mandats de l'agence.

Les prix affichés inclus les honoraires d’agence et la TVA à 19,6%.
Les prix non-affichés peuvent être obtenus sur demande auprès de l'agence.

Réglementation :
Loi n°70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n°2005-1315 du 21 Octobre 2005 modifiant le décret n°72-678 du 20 juillet 1972.

Conception :
JALIS - jalis.fr
31, Bd. Charles Moretti, Aussiburo
13014 MARSEILLE / FRANCE

Droits de propriété intellectuelle:
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'agence ROSIER. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de l'agence ROSIER. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

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Modification du site:
L'agence ROSIER se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Informations recueillies et informations soumises :
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Cependant, vous pouvez choisir de soumettre, par le biais de nos formulaires, une demande par e-mail. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’agence ROSIER, SARL COMABI, place du château, 84220 Gordes ou faire une demande par e-mail. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. En aucun cas, ces données seront échangées ou revendues à un tiers.

 
EDITEUR DU SITE : Rosier
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Rosier
RESPONSABLE DE LA REDACTION : Rosier
HEBERGEUR : JALIS, 31 Bd Charles Moretti - 13014 Marseille
WEBMASTER : JALIS
 

 

  Rosier. Place du Château, 84220 Gordes - Tél. : +33 (0)4 90 72 00 70 - Fax : +33 (0)4 90 72 09 78
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Bastide du 18ème Siècle avec vue dominante sur le massif du Luberon
Sur les flancs sud du Luberon, Grand Mas de Famille avec 2 piscines sur 3,7 hectares
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Authentique mas perché entre Luberon et monts de Vaucluse sur plusieurs hectares de terres
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Cavaillon, Fontaine de Vaucluse, Isle sur la Sorgue, Apt, Joucas, Cabrieres d'Avignon, Robion, Menerbes, Goult, Maubec, Vaucluse 84, Provence Alpes Cote d'Azur, Saignon, Gordes, Lacoste, Coustellet, Luberon, Bonnieux, Pernes les Fontaines, Roussillon, Carpentras,